La Cour des Comptes recommande de simplifier le millefeuille fiscal

Le contenu de cette page est optimisée pour un chargement ultra-rapide via Google Amp. Pour accéder au site mobile, cliquez-ici

Parfois, collecter une taxe coûte cher, bien trop cher au regard dece qu'elle rapporte ! C’est l’un des nombreux points soulevés par la Cour des Comptes dans son rapport annuel 2018. Les Sages recommandent donc l’abandon pur et simple de certaines d'entre elles...

Des taxes à faible rendement à gogo

En l’espace de huit mois, le gouvernement a créé huit nouvelles taxes, dont certaines portent sur des domaines très spécifiques : il y a la taxe sur l’exploration d’hydrocarbures, celle sur les gîtes géothermiques ou les plus-values de ventes de logements par les offices HLM, ou encore celle sur le développement des industries de fabrication de papier.

D’autres, plus anciennes, viennent gonfler le catalogue des petites taxes qui rapportent à l’Etat : taxe à l'essieu, sur les navires de plaisance, etc. Las, les Sages de la Cour des comptes recommandent, dans leur rapport annuel, de simplifier ce maquis de taxes !

Une gestion trop coûteuse de ces taxes

Pour une raison simple : cette kyrielle de taxes à faible rendement entraîne des « frais de gestion coûteux et de complications inutiles pour les usagers ».

Actuellement, Bercy gère une partie du recouvrement des taxes, et les Douanes en gèrent une autre.

En conséquence, l’institution appelle « à resserrer les missions de la douane en matière fiscale, en supprimant les taxes obsolètes dont les coûts de gestion apparaissent disproportionnés, comme les taxes sur les farines et les céréales, en simplifiant nettement la collecte de certaines autres taxes et en déchargeant cette administration de la gestion des droits de port et de la totalité de ses activités de recouvrement fiscal ». Une révolution fiscale en perspective ?!