ATTENTION : monnaies virtuelles, impôts réels ! Vos plus-values sont lourdement taxables. Explications !!

10000 DOLLARS
Le bitcoin a franchi le cap historique des 10 000 dollars.

Que voulez-vous, j’adore ce sujet du Bitcoin, cela m’amuse beaucoup et me change des problèmes économiques monstrueux auxquels nous sommes confrontés.

Vous connaissez tous mon avis sur les cryptomonnaies, les bulles gigantesques, et les risques que prennent les spéculateurs en souhaitant s’enrichir. Chacun fait ce qu’il veut, et dans cette guerre entre les anciens et les modernes, je suis désormais avec ma barbe grisonnante dans la catégorie des « vieux cons » qui n’ont rien compris.

Je regarde les commentaires et lis mes courriels malgré les outrances avec la bienveillance d’un père qui sait ce qu’il va se passer, mais il faut que jeunesse se passe, et que les expériences se fassent. J’espère juste que les mises en garde permettront qu’elles soient les moins douloureuses possibles pour nos jeunes spéculateurs qui se feront inévitablement tarter. Mais ainsi va la vie économique et financière. Chaque génération connaît sa bulle. Je ne fus pas meilleur ou moins naïf lorsque plus jeune, je fus confronté à la mienne et à celle de toute la génération de la « bulle Internet ». Internet allait évidemment changer le monde, et nos vieilles barbes grisonnantes de l’époque n’y comprenaient pas grand-chose. Ils étaient dépassés. Et nous, les jeunes, nous avions un monde rempli de nouvelles promesses aux creux de nos mains. C’était une époque fabuleuse. Et Internet a changé le monde. Les blockchains feront de même. Mais il faudra du temps et que beaucoup d’eau coule sous les ponts pour que toutes ces évolutions soient intégrées dans le système et par le système global.

Voir ce qu’il se passe sur le front des cryptomonnaies me rajeunit considérablement et en réalité, vraiment, ce sujet, ainsi que les aspects psychologiques afférents, sans oublier les implications économiques, sociales et politiques, me fascine !!

En attendant, l’administration, elle, de toutes ces considérations, elle s’en fiche royalement, et je vous rappelle que les gains générés par les Bitcoins-coins et autres cryptomonnaies sont taxables, mais en plus, très, très fortement et attention aux désillusions ! Explications.

Voici exhumé le texte applicable aux crypto-machins et crypto-trucs !

11/07/2014 : BNC – BIC – ENR – PAT – Régime fiscal applicable aux bitcoins. Source les “Zimpôts” ici

Je cite nos pandores de l’impôt, nos fins limiers des impôts, que dis-je, nos gentils percepteurs et autres gentils organisateurs de notre fiscalité :

« Les gains tirés de la vente d’unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique (notamment les “Bitcoins”), lorsqu’ils sont occasionnels, sont soumis à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC).

Si l’activité est exercée à titre habituel, elle relève du régime d’imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

Par ailleurs, les unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique entrent dans l’assiette de l’impôt de solidarité (ISF) définie par l’article 885 E du code général des impôts (CGI) et doivent ainsi figurer dans la déclaration annuelle d’ISF des redevables qui en possèdent.

Les transmissions à titre gratuit d’unités de compte virtuelles stockées sur un support électronique sont également, en vertu des dispositions de l’article 750 ter du CGI, soumises aux droits de mutation à titre gratuit, sous réserve de l’application de conventions internationales. »

Traduction ? Toi, jeune crypto-spéculateur, y’en a devoir payer beaucoup impôts avec vrais sous-sous !!

Bon, je précise pour ceux qui ne connaissent pas les aventures d’Astérix et Obélix que je ne fais qu’imiter le jeune « énarque » expliquant à César l’économie de l’importation du Menhir…
Bref, revenons-en à nos crypto-fauchés et aux impôts qu’ils vont devoir payer.

1/ Si pas de gros gains et très peu d’opérations, alors BNC. Ça pique déjà un peu.

2/ Si toi, jeune crypto-épargnant, tu gagnes beaucoup, ou pas d’ailleurs mais tu passes ton temps à faire plein d’opérations sur tes crypto-wallets (porte-monnaie virtuels de crypto-trucs), alors ton activité sera considérée comme une activité « habituelle » et là… ha ha ha ha, c’est les BIC ! Ça pique encore plus.

Mais ce n’est pas tout, jeune Padawan de l’épargne et des « frottements fiscaux d’un investissement » !

Tu ne connais pas encore tout, mon fils !

Tu te prends pour un trader du Bitcoin-coin, c’est très bien.

Tu fais plein d’opérations, tu es un « happy few » comme on disait de mon temps ! Tu portes des jeans slims (ça fait longtemps que je n’y rentre plus ma silhouette épaissie) et tu croques la vie, mais, mais, les impôts, eux, veillent au grain et à tes grains surtout !!!

Tu dois savoir que tu vas être considéré comme un « professionnel », ils vont te demander te t’inscrire au registre du commerce, puis ils vont calculer rétroactivement ce que tu aurais dû payer en impôts et taxes professionnelles diverses, puis ils vont donner ton nom au RSI pour qu’il te soit appliqué les charges sociales sur ta durée de détention et de spéculation de façon rétroactive. Puis ils te finiront par le rattrapage d’impôt sur le revenu et le re-calcul de ta taxe d’habitation… Qui est en partie basée sur tes revenus.

Quand ils en auront fini avec toi, tu regarderas en pleurant ce qu’il reste de tes « millions » qui décidemment étaient virtuels, et ça c’est si en plus tu réussis à encaisser tes gains avant d’être ruiné et rattrapé par l’explosion de la bulle, car tu peux aussi te retrouver à payer des impôts monstrueux sur de l’argent que tu auras en plus perdu ! Mais le fisc a ses raisons que le cœur ne connaît point.

Tu penseras alors au vieux con-qui-n’a-rien-compris qui termine cet article en se marrant franchement devant son écran et son clavier car ce qu’il vient de te dire là est totalement vrai… Mais tu ne le sais juste pas encore.

Enfin, vous me direz, mais ce n’est pas traçable, je fais ce que je veux et je ne déclarerai rien aux “zimpôts” blablabla, certes… certes… Et vous allez faire quoi de vos 2 millions d’euros de Bitcoin-coin ? Acheter une maison chez un notaire payée en crypto-bidules non-déclarés ? Regardez aussi l’autre article de cette édition consacré au fisc américain qui lui aussi veut votre grisbi virtuel pour le transformer en jackpot fiscal bien réel !

Ce que je voulais juste vous dire, c’est que rien ne remplace l’expérience et la sagesse que confèrent l’âge et les épreuves.

Nombreux sont ceux plus sages que moi ! Lorsque je vois la folie collective, nombreux sont aussi les moins raisonnables. Dans tous les cas mes amis, prenez tous soin de vous et agissez avec prudence et pondération.

Il est déjà trop tard, mais tout n’est pas perdu. Préparez-vous !

Article écrit par Charles Sannat pour Insolentiae


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Charles Sannat

Charles SANNAT est diplômé de l'Ecole Supérieure du Commerce Extérieur et du Centre d'Etudes Diplomatiques et Stratégiques. Il commence sa carrière en 1997 dans le secteur des nouvelles technologies comme consultant puis Manager au sein du Groupe Altran - Pôle Technologies de l'Information-(secteur banque/assurance). Il rejoint en 2006 BNP Paribas comme chargé d'affaires et intègre la Direction de la Recherche Economique d'AuCoffre.com en 2011.

Il rédige quotidiennement Insolentiae, son nouveau blog disponible à l'adresse http://insolentiae.com

Il enseigne l'économie dans plusieurs écoles de commerce parisiennes et écrit régulièrement des articles sur l'actualité économique.