Apple a violé un brevet d’une Université et risque de le payer cher

Paolo Garoscio
Par Paolo Garoscio Modifié le 14 octobre 2015 à 9h34
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@shutter - © Economie Matin
756 MILLIONS €Apple pourrait payer 756 millions d'euros en dommages et intérêts pour violation de brevet.

Mauvaise nouvelle pour Apple qui, généralement, se bat contre des Patent Troll et Samsung quand il s'agit de viol de brevets : cette fois c'est contre une Université que le groupe s'est battu. Et la firme de Cupertino a perdu. Le jury du tribunal de Madison a estimé qu'Apple avait bel et bien violé un brevet de l'Université du Wisconsin. Reste à savoir de combien sera la facture...

Un brevet portant sur les processeurs d'Apple

La plainte remonte à janvier 2014 quand la WARF, la Fondation de Recherche des Elèves du Wisconsin de l'Université du Wisconsin, a estimé qu'Apple violait, dans ses processeurs A7, A8 et A8X un brevet déposé en 1998. Il porte sur un système d'amélioration de l'efficacité des puces électroniques.

Ces puces incriminées ont été utilisées par Apple dans ses derniers modèles : l'iPhone 5s et les iPhone 6 et 6 Plus ainsi que dans les iPads. Pour Apple, toutefois, le brevet n'était pas valide et toute sa défense s'est basée sur ça. Une défense qui ne semble pas avoir tenu, surtout après que le bureau des Brevets américain a refusé de réviser la validité du brevet en question sur demande d'Apple.

Plusieurs centaines de millions de dollars de dommages

Le jury, présidé par le juge William Conley, a finalement estimé qu'Apple s'était réellement rendu coupable de violation de brevet. Condamnée, la firme de Cupertino va maintenant devoir attendre de savoir à quelle sauce elle sera mangée.

Dans le pire des cas Apple pourrait être condamnée à verser 862,4 millions de dollars (756 millions d'euros) de dommages et intérêts, notamment si le jury estime qu'Apple a consciencieusement violé le brevet ce qui s'avèrerait être une aggravante.

Et ce n'est pas fini pour la marque puisque la WARF a déposé en septembre 2015 une nouvelle plainte contre Apple visant, cette fois, les nouveaux processeurs A9 et A9X utilisés dans les iPhones 6s et 6s Plus ainsi que dans les nouveaux iPad Pro qui viennent de sortir.

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Paolo Garoscio

Après son Master de Philosophie, Paolo Garoscio s'est tourné vers la communication et le journalisme. Il rejoint l'équipe d'EconomieMatin en 2013.   Suivez-le sur Twitter : @PaoloGaroscio

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