Importation de véhicules : les pièges à éviter

5,6 millions
En 2016, il s'est vendu en France 5,6 millions de voitures d'occasion.

Lorsque l’on regarde les offres de véhicules d’occasion disponibles chez nos voisins européens, sortir de l’Hexagone pour trouver la voiture de ses rêves peut être très tentant. Dans cette démarche, il faut rester prudent et attentif car certaines erreurs et un manque d’informations peuvent rapidement transformer la transaction en un cauchemar administratif et financier.  

Le véhicule

Attention aux différences de finitions et d’équipements ! De nombreuses différences existent entre une même finition proposée en France et à l’étranger, ainsi que dans les équipements proposés par les constructeurs. Il est donc recommandé de bien étudier le véhicule désiré afin d’être sûr de retrouver les bonnes options dans la configuration achetée. Ne pas hésiter à regarder en détail les photographies à disposition, certains détails venant parfois trahir une annonce mal rédigée ou incomplète.

Attention aux pièces d’usures ! Les pneus, les disques, les plaquettes… doivent être dans un état cohérent avec le kilométrage du véhicule. Une usure prématurée peut signifier une utilisation anormale du véhicule, moteur remplacé, ou autres…          

Concernant l’entretien, il faut impérativement s’assurer du passage du véhicule dans les réseaux du constructeur aux intervalles préconisées. Ne pas hésiter à contacter un revendeur français de la marque pour contrôler les informations données par le vendeur grâce au numéro de châssis. En cas de doute, aller à la rencontre du véhicule avant le versement de la somme ou la signature du contrat de vente reste la plus prudente des options.    

La procédure d’importation

En fonction du pays de provenance, il faudra bien vérifier que l’intégralité des papiers nécessaires à l’immatriculation en France aura été fournie par le vendeur. En cas de documentation manquante, la procédure pourra se complexifier et engendrer des coûts supplémentaires (contrôle de conformité, duplicata du titre de propriété, …). Concernant le rapatriement physique du véhicule, prévoir une police d’assurance qui couvrira le trajet retour ainsi que des plaques de circulation conformes à la législation des pays traversés. Pour les véhicules hors Union Européenne, une mise en conformité ou homologation peut être nécessaire. Pour ce faire, il faudra se rapprocher du réseau DRIEE/DREAL/DEAL. Cette démarche n’est pas négligeable, elle peut prendre du temps et imposer des changements mécaniques et/ou de carrosserie très coûteux.  

Le vendeur et le contexte de la vente

Les règles concernant la vente de véhicules entre un professionnel et un particulier sont variables en fonction des pays, en particulier en ce qui concerne les garanties minimum légales qu’un professionnel devra assurer en vendant la voiture. D’autre part, les vendeurs imposant des modes et méthodes de règlement atypiques (acomptes avant d’avoir le contrat de vente, paiement uniquement en espèces sur place…) sont à éviter. Pour finir, il est primordial de toujours vérifier les informations relatives au vendeur telles que leur numéro de téléphone, leur adresse, les autres véhicules en vente chez ce même concessionnaire, la cohérence des prix qu’il pratique, et de rechercher sur internet des traces éventuelles de précédentes transactions. Il n’est pas rare de retrouver sur des forums spécialisés des utilisateurs qui partagent les bonnes ou mauvaises expériences vécues chez certains professionnels de l’automobile.  

L’aspect financier

Dans le cadre d’une importation de véhicule, il est nécessaire de se renseigner en amont sur toutes les taxes exigibles par l’État pouvant mettre en péril l’acquisition de la « bonne affaire », les principales étant la taxe CO2, la TVA et les frais de douane.  La taxe CO2 est fonction du taux d’émission de CO2 par km. Elle se calcule en retenant le montant applicable lors de l’année de première mise en circulation du véhicule, diminuée d’un abattement de 10 % par année entamée. La TVA peut être éventuellement réclamée par l’État français lors de l’immatriculation du véhicule en France en fonction de sa provenance, de son kilométrage et de son âge. Pour des véhicules ne provenant pas de l’Union Européenne, des frais de douane peuvent également être appliqués. Autant d’éléments à prendre en considération dans le calcul du prix final pour pouvoir comparer de manière pertinente les véhicules disponibles sur le marché français.                     

Il est important de garder à l’esprit qu’en cas de problèmes rencontrés lors de l’importation d’un véhicule, les recours juridiques sont souvent onéreux, difficile à mettre en place et la barrière de la langue complexifie l’échange. Dans ce contexte, il peut être intéressant de faire appel au service d’un importateur français expert et reconnu, qui se chargera alors d’effectuer pour vous la recherche, l’achat et le rapatriement du véhicule souhaité. 


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Thomas Touzery

Diplômé d’école de commerce et de communication, Thomas Touzery allia passion et profession en montant en 2014 à tout juste 24 ans, une agence de services et conseils en automobile. Devenu réseau de franchise depuis peu, France Concept Car compte aujourd’hui plusieurs agences en France et en Allemagne et effectue plus de 500 transactions par an pour un chiffre d’affaire consolidé qui dépasse les 20 millions d’euros.