Amazon va-t-il payer ses impôts en France, à commencer par... la TVA ?

1,5 MILLIARD
Le chiffre d'affaires d?Amazon en France serait de 1,5 milliard
d'euros.

Amazon cherche à donner le change en Europe. Le géant américain de la distribution est au cœur d’une enquête de la Commission européenne sur ses pratiques d’optimisation fiscale, qui lui permet de payer un minimum d’impôts tout en encaissant un maximum de profits.

Amazon a en effet décidé de modifier profondément sa structure en Europe. Jusqu’à présent, l’entreprise faisait transiter la plupart de ses revenus par le Luxembourg, ce qui lui permettait de ne régler que très peu d’impôts. En vertu d’un accord datant de 2003 et jamais confirmé depuis, la société verrait sa taxation limitée à 1% de ses revenus.

Largesse fiscale

Cette « largesse » fiscale dite de « tax ruling » est un classique du Grand-duché, mais aussi de l’Irlande et des Pays-Bas, trois pays qui sont dans le collimateur de Bruxelles depuis la fin de l’année dernière. Des enquêtes ont été initiées sur le sujet, l’optimisation fiscale dont les multinationales profitent grassement étant de plus en plus mal vécue par des États aux caisses vides.

Histoire, peut-être, de donner le change vis à vis du régulateur européen, Amazon a donc décidé de revoir son organisation : les ventes sont, depuis le 1er mai, comptabilisées par pays et non plus uniquement au travers de la branche luxembourgeoise. Cela concerne pour le moment quatre pays, à savoir le Royaume-Uni, l’Espagne, l’Italie et l’Allemagne.


La France aussi

La France va également être concernée dans un second temps. Amazon va donc payer des taxes et des impôts en lien avec ses activités réelles dans chacun de ces pays : une première pour un entreprise dont les méthodes comptables et les résultats étaient jusqu’à présent noyés dans le brouet européen. C’est aussi une manière, pour Amazon, de montrer patte blanche. L’entreprise sera-t-elle suivie par d’autres multinationales ? On sait qu’Apple est également dans la ligne de mire de la Commission pour des pratiques sensiblement identiques qui touchent cette fois l’Irlande.

Amazon va commencer à payer ses impôts là où l'entreprise réalise ses ventes.

Olivier Sancerre

Journaliste adepte des nouvelles technologies et de l'économie en général, Olivier est aussi un féru d'histoire et pour son plaisir, il parcourt les musées partout dans le monde.

ECO DIGEST

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