Contrefaçon : les saisies ont doublé en 2023

La contrefaçon, un phénomène préjudiciable à bien d’égards

En 2023, les douanes françaises ont saisi 20 millions d'articles contrefaits. C’est quasiment le double de 2022. Cette envolée reflète à la fois l'ampleur du problème et l'efficacité accrue des mesures en place. À l’occasion d’un déplacement à Aulnay-sous-Bois, le 1er mars 2024 Thomas Cazenave, le ministre délégué aux Comptes publics, dévoilera le plan d'action national 2024-2026, illustrant ainsi l'engagement continu du gouvernement contre ce fléau.

La contrefaçon ne se limite pas à un simple défi économique; elle représente également une menace sanitaire et sécuritaire. Les entreprises subissent des pertes importantes, les finances publiques sont privées de recettes fiscales essentielles, et la santé des consommateurs est mise en jeu, notamment avec la contrefaçon de jouets. Par ailleurs, le trafic de produits illicites finance des activités criminelles, exacerbant ainsi les enjeux de sécurité nationale et internationale. Le ministre Cazenave souligne la complexité de la lutte, qui doit aborder ces différentes dimensions pour être véritablement efficace.

Les articles contrefaits les plus saisis sont les jouets

Les produits les plus touchés par la contrefaçon incluent les jeux, les jouets et les articles de sport, avec plus de 8 millions d'articles saisis. Viennent ensuite les emballages de produits de luxe et les denrées alimentaires, témoignant de la diversité des secteurs affectés. Le plan 2024-2026 souligne également l'émergence de nouvelles méthodes de contrefaçon, notamment via le commerce en ligne et l'installation d'ateliers de production illicite sur le territoire national. Ces développements exigent une adaptation constante des stratégies de lutte.

Le nouveau plan de lutte contre la contrefaçon s'inscrit dans un contexte particulier, marqué par l'approche des Jeux Olympiques, un événement majeur susceptible d'attirer les contrefacteurs en raison de la demande accrue pour les produits dérivés. Cette période nécessite une vigilance et des mesures renforcées pour protéger les marques et les consommateurs. En parallèle, les études de l'OCDE et de l'EUIPO mettent en lumière l'ampleur du phénomène à l'échelle européenne, 5% des importations dans l'Union européenne étant constituées de contrefaçons. Ce constat renforce l'urgence d'une action coordonnée et efficace pour endiguer ce problème persistant.